Mentions légales



Informations, Mentions légales & Crédits

 

Informations

I - Pourquoi ce site ?

Le Réseau P'titMip a décidé de mettre en ligne un site Internet à l'attention du Grand Public afin de se faire connaître de celui-ci, et de lui expliquer ses objectifs, son rôle et ses missions.

 

II - Rédacteur

Le directeur de la publication est le Dr JC.Semet, pédiatre au centre hospitalier de Rodez, Président du Réseau P'titMip.

 

III - Ressources

Ce site est financé grâce aux ressources du Réseau P'titMip, qui proviennent des cotisations des membres, des financements publics (ARS, FIQCS).
C'est pourquoi vous ne trouverez aucune publicité sur ce site.

 

IV - Contact

Un formulaire est à votre disposition afin de pouvoir nous contacter.
Accéder au formulaire

 

 

Mentions légales & Copyright

AVERTISSEMENT
Ce site, dans sa partie Grand Public, est destiné à fournir une information au public sur le suivi néonatal et pédiatrique dans la région Midi-Pyrénées.
Les informations et renseignements fournis sur ce site n'ont pas valeur de consultation médicale, et ne peuvent remplacer une consultation chez votre médecin qui seul peut répondre à votre cas personnel.

 

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la notice légale et vous vous engagez à la respecter.
Le contenu de ce document peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à le consulter régulièrement.

 

I - Mentions légales :

Le présent site est la propriété de Réseau P'titMip.

Réseau P'titMip
Unité Inserm U 1027 - Hôpital Paule de Viguier
330 Ave de Grande-Bretagne - TSA 70034
31059 TOULOUSE cedex 9

 

Le site Internet du Réseau P'titMip applique les obligations légales françaises.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de la section professionnelle de ce site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), sous le numéro 1176360.
L'utilisateur est notamment informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :

Réseau P'titMip
Unité Inserm U 1027 - Hôpital Paule de Viguier
330 Ave de Grande-Bretagne - TSA 70034
31059 TOULOUSE cedex 9

L'utilisateur est informé que ce site peut requérir l'installation d'un cookie afin d'offrir un service optimal. Il n'est dans tous les cas jamais utilisé à des fins commerciales.
Les informations nominatives concernant l'utilisateur, qui pourraient être recueillies par le site internet public P'titMip sont à usage interne du Réseau P'titMip. Elles ne font l'objet d'aucunes statistiques et ne peuvent être communiquées à des tiers à des fins commerciales ou autre.

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Le site du Réseau P'titMip est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés techniques et/ou informatique.
Pour des raisons de maintenance, le Réseau P'titMip pourra interrompre l'accès au site ; le Réseau P'titMip s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

 

II - Copyright

La structure générale, ainsi que les textes, applications, images animées ou fixes et sons et composant ceux-ci, sont la propriété de Réseau P'titMip.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du Réseau P'titMip est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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III - Forums de discussion et Dépôt de petites annonces

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Crédits

Le Réseau P'titMip remercie Monsieur Michel POINSIGNON pour la mise à disposition de photographies issues de son livre « La vie, les enfants, à l’école ».

 

 

Mis à jour le 25/06/2015